Textes de droit congolais

Arrêté n°11487 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.NTSAON Achille, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11488 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.BOUESSO Jacques, instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11489 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.SOMBO Emmanuel Valentin, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11490 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.DALAMA Gaspard, assistant sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11491 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NKOUERI MPIO Norberte Pépine Léandre, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11492 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.AMBONDI Augustine, aide soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11493 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.GAMBOU Eliane Sylvie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11494 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.ATSOUAYE née GANTSINI Madeleine, greffier en chef contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11495 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MASSALA Paul Armand, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11496 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.OSSIBI Daniel Martial, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11497 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MISSIE MBANI Juliva, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11498 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.KWAMM YOUMONGNE Marthe, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11499 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.OMENI Guyf Guillaume, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11500 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BELAMA Natacha Emerencie Nadège, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11501 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.ONTSIRA Dieudonné, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11502 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BIRINDA Armand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11503 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MANTOUMBOU Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11504 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.AHOUE Jean Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11505 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MOUYETI Adolphe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11506 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGOULOU Rigobert (Non publié au JO)