Textes de droit congolais

Arrêté n°11446 du 17 août 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NISSI NGOMA, fille de salle contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°11447 du 17 août 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.KOUNKOU née DUMITRASCU Jéni, professue des lycées contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°11448 du 17 août 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.AGNOLO, commis contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°11449 du 17 août 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.KITOUA FATOU, commis contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°11450 du 17 août 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les réguliers de la fonction publique, en tête : DOUMANI Samuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11451 du 17 août 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fontion publique, en tête : M.BOUMANDOUKI Arnold Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°11452 du 17 août 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fontion publique, en tête : M.BOUMBA BAYITOUKOU Arnaud Coste Peguy (Non publié au JO)

Arrêté n°11453 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BASSINGA Eugène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11454 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 et 2009 de Mme.NGAMBOU née MALIKIBI Thérèse, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°11455 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 et 2009 de M.MILANDOU André, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11456 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 et 2010 de M.MBILA Gaspard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11457 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BABINDAMANA née MIAKATSINDILA Antoinette, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11458 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains journalistes niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) en tête : M.KINKELA Rubens (Non publié au JO)

Arrêté n°11459 du 17 août 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.ANDZOUANA OSSIALA Bruno, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°11460 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de M.LOMONA Albert, professeur adjoint d'.E.P. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11461 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009, promotion sur liste d'aptitude de M.MANTSOUNGA Jean Pierre, maître d'.E.P. S. des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11462 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BIASSOUMBA Saturnin, ingénieur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°11463 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.MOUHINGOU Gaspard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11464 du 17 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.BANZOUSSI Jean Pierre, ingénieur des travaux de développement rural des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°11465 du 17 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°9230 du 1er décembre 2008, portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 de M.BOUMANDOKI Jean Bruno, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et... (Non publié au JO)