Textes de droit congolais

Arrêté n°11386 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUNOUNGA Esaïe, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11387 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBEMBA Maurice inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11388 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BOUYANGHA Michel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11389 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOMBO Jean Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°11390 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BENDO Odette (Non publié au JO)

Arrêté n°11391 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BAKISSI René, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11392 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BANTOU MABETA Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°11393 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.SOBY Jean Prosper, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11394 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.MASSALA Jean professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11395 du 17 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBENZE Jean Serge, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11396 du 17 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MASSABE Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°11397 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUANGA MAKINOU Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11398 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.EBARA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11399 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIZENGA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11400 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de M.NDINGAPOUNOU, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11401 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BANZOUZI née NIANGUI Véronique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11402 du 17 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MVUTU Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11403 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KIOMBA Auguste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11404 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MANDALA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°11405 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, versement et bonification d'échelon de Melle.OKOLINAYO Eugénie, institrice principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)