Textes de droit congolais

Arrêté n°11340 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.ONGOLI Gaston, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11341 du 17 août 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.ITOUA Calixte Jean François, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11342 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MAPINGOU Jean Mathieu, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11343 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DANGHAT Gilbert, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11344 du 17 août 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.SAMBA Sylvain, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11345 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONDAYE Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11371 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIBA WADANDZOKY (Non publié au JO)

Arrêté n°11372 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de Melle.BIMBOUNDI Delphine, professeur certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11373 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs certifiés de lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BAVIBIDILA MACKOUNDOU Damas Lazare (Non publié au JO)

Arrêté n°11374 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MBANZI Jean, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11375 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MASSAMBA Antoine, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11376 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.NGONDO Victor, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11378 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.KIANG Jean Bosco Marie Edouard, professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11379 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.OFOULOU Nicaise Crépin, , professeur certifié de lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11380 du 17 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 21991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.certains professeurs certifiés de lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , en tête Mme.BAKADISSA née NKENGUE MAHOUNGOU Marie Louise (Non publié au JO)

Arrêté n°11381 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : Mme.KIMPO née NGAMBOU Claire Borite (Non publié au JO)

Arrêté n°11382 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BITSAMANA FOUTOU Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°11383 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003 et bonification d'un échelon de Mme.SOUPOU née MPOLO Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11384 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LOEMBA Gaspard, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11385 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOUMBOU MBAKI, inspecteur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)