Textes de droit congolais

Arrêté n°11300 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.OGNIMBA Roseline Blanche, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°11301 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BOUCKOU Michel, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11302 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAYEKOU MALANDA Lambert, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11303 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.YIMBA Honorine, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°11304 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LANDOU Emilienne, institurice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11305 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAOU MADIKOU, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11306 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.PEBOU Marie Rachel Dorothée, secrétaire principale d'administion des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11307 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZOUSSI Hélène attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11308 du 17 août 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ABIRA Augustine, institurice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11309 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.NDOVO Laurent, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°11310 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.IMANGUE ONLOUKONDOKO Lydie agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11311 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.BILOMBO Vlentine, aide sociale des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°11312 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MOMBO MIHINDOU, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11313 du 17 août 2011 portant révision de la situation administrative de M.MENGA Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11314 du 17 août 2011 fixant les attributions et l'organisation des structures rattachées au cabinet (Non publié au JO)

Arrêté n°11316 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MILONGO Henri Edgard, administrateur des cadres de la catégoorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11317 du 17 août 2011 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2009 de M.ONKA Sylvestre, administrateur des cadres de la catégoorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11318 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZOUZI Anatole, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11319 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.NGOUALA Zacharie Mesmin, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°11320 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGOULOU Marcel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)