Textes de droit congolais

Arrêté n°11280 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.GOUANKOSSO Rosaire (Non publié au JO)

Arrêté n°11281 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de Mme.ISSAMBE née AKOLI Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11282 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.BALENDA née NDAMBA NSINSANI Georgette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11283 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGANKOUE Antoinette, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11284 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MBENZA Romaric Aude Gabin, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11285 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MONOBOUE Pierre, professeur technique adjoint des s lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11286 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUKOKO Daniel, professeur technique adjoint des s lycées techniques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11287 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GHOMBISSA Daniel, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11288 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KOUESSE Ambroise professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11289 du 17 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NSIMOU née BANZOULOU Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11290 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MONGO NGALA Antoine Yves, inspecteur du travail des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°11291 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.OSSEBI Eliane Clarisse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11292 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de maonsieur AUGNE EYEMA Stéphane Pierre, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11293 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2008 de maonsieur OMVOUYA Placide, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11294 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de maonsieur MIAKA Raymond, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°11295 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MOUAYA Marie Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11296 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certaines monitrices sociales des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête Melle.BUITYS Liliane C.M.Rasalie (Non publié au JO)

Arrêté n°11297 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, et versement de Melle.DIAMBOU Martine, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11298 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, et versement de certaines monitrices sociales des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.NGANGA Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°11299 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MOUKO GUILI Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)