Textes de droit congolais

Arrêté n°11216 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.ELOBI Donatien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11217 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.KOUSSIBILA DIBANSA Guy Médard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11218 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.BONDOUMBOU Patrick (Non publié au JO)

Arrêté n°11219 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.INGOYI Aloïse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11220 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOWAWA Mathurin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11221 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MAKELE Benoît (Non publié au JO)

Arrêté n°11222 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KASSA MAKOUNDI (Non publié au JO)

Arrêté n°11223 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BENDO Emile Jacques, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11224 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.ANGOSSIO Pascal, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11225 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MIETOUMOUINY MAYOUKOU Justin théodore, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11226 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et bonification d'échelon de 10% de la solde mensuelle de M.BAYONNE Pierre Albert Victor, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11227 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.LOUYA née NZAHOU Thérèse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A,hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11228 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°11229 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.DOMBO Marie Victoire, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11230 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NGAMAKITA Félix, institueur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11231 du 17 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.OUNGOUSSOU née MOPIANE Joséphine Hélène, institrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11232 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUMBA Antoine Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°11233 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.BANIAKINA née NSONA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11234 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BOBOKA GOMA Alexandre (Non publié au JO)

Arrêté n°11235 du 17 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de cmonsieur LENGOUANGUI François, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)