Textes de droit congolais

Arrêté n°11741 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004,2006 et 2008 de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique descadres de la catégorie II, échelle 1 des services socaux (enseignement technique) - en tête : Melle.BONAZEBI Françoise (Non publié au JO)

Arrêté n°11742 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.DILANTSI Antoine Geismar, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11743 du 19 août 2011 portant versement, inscription ans au titre de l' année 2006 de Mme.MIOGNANGUI née ADZODIE Victorine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11744 du 19 août 2011 portant versement, inscription ans au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.TSATSA Eugénie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11745 du 19 août 2011 portant inscription ans au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OKO Roseline,institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11746 du 19 août 2011 portant inscription ans au titre de l' année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBEDI Eric Luc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11747 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 200, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.NGANGA Germain, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I échelle 1 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11748 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.MIEDEB Clovis, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11749 du 19 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.ITSOUGOU Laurent Clayse Freddy, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11750 du 19 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUZINGOU DIABAKANISSA Sylvain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11751 du 19 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAKALA Donatien François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11752 du 19 août 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NKOUKA Jules, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11753 du 19 août 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.OWASSA ESSEMBI Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11754 du 19 août 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MASSALA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11755 du 19 août 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.PARENT BOURANGA née GOMA THETHET Irène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11756 du 19 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NSIAHOU Marie Michelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11757 du 19 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NOMBOT Victoire Noëlle, institutrice des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11758 du 19 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ZEBA ZAOU Marcelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11759 du 19 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MFOULOUKILA Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11760 du 19 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2000 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.NGOUENI née NIAMBOUMBA Antoinette, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)