Textes de droit congolais

Arrêté n°11703 du 19 août 2011 portant engagement de Melle.LOUTANGOU Prusya Love Leslye, en qualité de secrétaire d'agent technique contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11704 du 19 août 2011 portant engagement de Melle.MALONGA NTOMBO Dénise en qualité de commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°11705 du 19 août 2011 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.MBOKO Taras Jimène (Non publié au JO)

Arrêté n°11706 du 19 août 2011 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.DIONNEBI (Non publié au JO)

Arrêté n°11707 du 19 août 2011 portant engagement de certaines bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : Melle.LOUBASSOU Jeanne Fleurette (Non publié au JO)

Arrêté n°11708 du 19 août 2011 portant engagement de certains bénévoles de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.BOUNGOU Achille Désiré (Non publié au JO)

Arrêté n°11709 du 19 août 2011 portant engagement de certains prestataires en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.NANA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°11710 du 19 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°818 du 5 mars 2000, 2889 du 23 mai 2001, 6561 du 15 octobre 2000, 3900 du 18 octobre 2000, 3911 du 18 octobre 2000, 4414 du 1er décembre 2000, 4801 du 30 décembre 2000, 4803 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°11711 du 19 août 2011 portant rectificatif à l' arrêté n°2489 du 11 mars 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°11712 du 19 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°4799 du 30 décembre 2000, 967 du 12 mars 2001, 2889 du 23 mai 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°11713 du 19 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3799 du 10 octobre 2000, 3827 du 16 octobre 2000, 3906 du 18 octobre 2000, 3950 du 23 octobre 2000, 4799, 4802, 4887 du 30 décembre 2000, 4917 du 30 décembre 2000, 36 du 02 février 2001, 40 du 6 février 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°11715 du 19 août 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°3719 du 22 juin 2001 (Non publié au JO)

Arrêté n°11716 du 19 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°5593 du 21 juin 2004 , 7268-7271 du 26 juillet 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°11717 du 19 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3868 du 24 avril 2004, 4073 du 04 mai 2004, 4442 du 19 mai 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°11718 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MAYOUMA Jérôme, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11719 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MOBONDA EKOUAYOLO Tony, administrateur des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11720 du 19 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de M.LOCKO Armand Emmanuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11721 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NZOULANI Gothène Christ Hyvaiss de Chardin, agent principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et fianaciers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11722 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.MBOUNGOU NDOLO Darel Julhiet, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et fianaciers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11723 du 19 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ILOY Jean Jacques, inspecteur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)