Textes de droit congolais

Arrêté n°11842 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.NOMBO Victor, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11843 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KILI Jean François, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11844 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.KMPASSI Ferdinand, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11845 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUANGA Jean Claude, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11846 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) en tête : M.MOUELE MBAKI Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°11847 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONDONGO André professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11848 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MATOUMONA Janvier, sous intendant l des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°11849 du 22 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2006 de M.KOUMBA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11850 du 22 août 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.KINANGA Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11851 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.DIBOUILOU Albert, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11852 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MABI née NSONA MALONGA Micheline, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11853 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), en tête : Melle.KIMBEMBET Blaise Marie Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°11854 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de Melle.GASSONGO Marie Andrée, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11855 du 22 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.POUNGUI ONGUILA Edouard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11856 du 22 août 2011 portant promotion au titre des années 2006 et 2008 de M.EKIEMENTSUI Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11857 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1991, versement et bonification d'échelon de M.EBBE Casimir, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11858 du 22 août 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.NZALA Simone, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11859 du 22 août 2011 portant versement, inscription au titre des années 2006 et 2008 de Mme.MOUSSIROU née TSINGUI Alphonsine, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11860 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), en tête : M.MAKOUNDOU Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°11861 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.ONDZELA Dieudonné (Non publié au JO)