Textes de droit congolais

Arrêté n°11801 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de Melle.SAMBA Dia MOUNGUIZA Van de Marthie, candidate de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie III, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11802 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de certaines bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.PELA Adrienne (Non publié au JO)

Arrêté n°11803 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de certains candidats de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.ONDOUMA Parfaite Aimée Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°11804 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de certaines bénévoles de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.NGOMA HOUFOURA Julie (Non publié au JO)

Arrêté n°11805 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement prescolaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête Melle.GAMPIKA VOUALA Sydney Raïssa (Non publié au JO)

Arrêté n°11806 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de Melle.KOBO MBOUALET Hésione, bénévole de l'enseignement prescolaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11807 du 22 août 2011 portant intégration et nomination de certaines bénévoles de l'enseignement prescolaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MAKAYA Madeleine (Non publié au JO)

Arrêté n°11808 du 22 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3857, 3865, 3867, 3870 du 24 avril 2004 et 4071 du 04 mai 2004, 4445 du 19 mai 2004, 4713, 4719 du 27 mai 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°11809 du 22 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°4721, 5465, 5468, 6465, 6468, 6475 du 08 juillet 2004 et 11482 du 12 novembre 2004, 11586 du 15 novembre 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°11810 du 22 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°6781 du 21 novembre 2003, 4438 du 19 mai 2004, 5466 du 16 juin 2004, 8058 du 19 août 2004 (Non publié au JO)

Arrêté n°11811 du 22 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°6313 du 28 octobre 2005, 7143 du 15 novembre 2005, 8684 du 30 décembre 2005, 6 du 03 janvier 2006, 406 du 18 janvier 2006, 2795 du 28 mars 2006 (Non publié au JO)

Arrêté n°11812 du 22 août 2011 portant rectificatif aux arrêtés n°3605 du 28 sptembre 2000, 4832 du 30 décembre 2000 (Non publié au JO)

Arrêté n°11813 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme.KIMPO née NGAMBOU Claire Borite, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11814 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MAPATA NKOUENDOLO Brice Stanislas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11815 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MISSIE Martin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11816 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2006 de M.EKEON WASSA Rosy professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°11817 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MPO Anatôle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11818 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ZIDI Joseph, MPO Anatôle professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11819 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NTSIETE Albert,professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11820 du 22 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.KOUBEMBA Jean Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)