Textes de droit congolais

Arrêté n°11980 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.BABAKILA Bienvenu Frédéric, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique ) (Non publié au JO)

Arrêté n°11981 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MBORI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11982 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.DIAZABAKANA Alpbonsine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie B des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11983 du 23 août 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de Melle.KIFOULA Angèle, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°11984 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MASSENYO Alphonse , attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11985 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.OTALOU née LOUBAKI Georgette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11986 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ILOY Pascal, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11987 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.EKANDZA Mathias, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°11988 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.NGOUANGOU Jean Firmin, profession des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11989 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 20078 de M.BANOTODI Max Aloïse, profession d certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11990 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOUGOUS Richard Aloïse, profession des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11991 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KABI Joachim, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11992 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, versement et reclassement de M.NTSIBA Jean Pierre, professeur des C.E.G. ( enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11993 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.KAYA née NGOUANGA Marie Pauline, inspectrice des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11994 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2009 de M.YOBO Gaston, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11995 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains professeurs des C.E.G. des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIBAYA Faustin (Non publié au JO)

Arrêté n°11996 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MENGA Albert, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11997 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2005 et 2007 de M.MOSSONGO Jean Fulbert, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11998 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 et bonification d'échelon de M.MBONGO Félix, professeur des C.E.G. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11999 du 23 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOBOULA Valentine, institurice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)