Textes de droit congolais

Arrêté n°12106 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, et 2009 de M.OBAMI Antoine, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12107 du 24 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.DOUNIAMA André Marie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12108 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.ETOUTOUBOU Moïse, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°12109 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.MBANDAKA Aloïse, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°12110 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.GOUMASSIE Gabriel, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration génrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12111 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MASSALA Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12112 du 24 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.ELENGA Victor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12113 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MORANGA Janvier Chrysostome, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12114 du 24 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAHOUNA Nazaire, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12115 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.KOUTA Angélique, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12116 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NGATSE IBARA PEA Dieu le veut, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12118 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 19991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MBELLA Maurice Anicet, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12119 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.NKOUSSOU Albertine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12120 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998 et versement de M.BINDIKA Philippe, infirmier diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°12121 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MADZABA Camille Gatien, secrétaire comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des cadres administratifs de la santé (Non publié au JO)

Arrêté n°12122 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l année 2010 de M.OUBATSILA Rodrigue, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°12123 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.BAFOUIDIZO Danielle Dénise, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12124 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.MOUELE Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°12125 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MOUMBAMOU Lévy, inspecteur d'E.P.S. des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12126 du 24 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NGUILA Gervais, professeur adjoint d'E.P.S. des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)