Textes de droit congolais

Arrêté n°12205 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de M.MAMPOUYA André Paul, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°12206 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ), en tête : M.EGNANGA OBANDZO (Non publié au JO)

Arrêté n°12207 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 , 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ), en tête : M.EGNANGA OBANDZO (Non publié au JO)

Arrêté n°12208 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.NTSOTOUNA Henriette, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12209 du 25 août 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.MBONGO Jean Baptiste, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12210 du 25 août 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre des années 2007 et 2009 de M.BANZOLELEKO Nestor, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12211 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs des travaux d'élévage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élévage) - en tête : M.DIKAMONA André (Non publié au JO)

Arrêté n°12212 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 M.N'KAYA GOUERI, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12213 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2006 de certains ingénieurs de développement rural des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (développement rural) - en tête : M.BIKOUTA Blaise Armel (Non publié au JO)

Arrêté n°12214 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de certains attachés des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) - en tête : M.MBAYA Roger (Non publié au JO)

Arrêté n°12215 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.NGAMBOU Françoise, conductrice principale d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12216 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de Melle.TALA Justine, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°12217 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.NDEKA NDEKA Norbert, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12218 du 25 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOUALA MBOUALA Bernard, maître d'EPS des cadres de la catégorie Ii, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°12219 du 25 août 2011 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KOMIABEKA Raymonde, greffier principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°12220 du 25 août 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.ELENGA Maurice, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°12221 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.NGALEMONI Solène Joachina, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12222 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mme.NKOKOLO née NKOUANZI MBOUABOUA Pauline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°12223 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NSOUNGA née MBILA Stéphanie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12224 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mme.MBILAMAMBOU née NTEMBE Genevieve, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)