Textes de droit congolais

Arrêté n°12309 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.NZIENGUI Félicien (Non publié au JO)

Arrêté n°12310 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MABIALA Hilaire (Non publié au JO)

Arrêté n°12311 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MBADINGA Camille, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12312 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ADZEKI MOKE Xavier (Non publié au JO)

Arrêté n°12313 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUMBA Antoine Boniface (Non publié au JO)

Arrêté n°12314 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.KINANGA née BIGNAKOUNOU Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°12315 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.NGOMBE Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°12316 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certaines institutrices adjointes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAKOULA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°12317 du 26 août 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.ETINGA Philippe instituteur adjoints des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12318 du 26 août 2011 portant versement inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste de Mme.KOUNGA née KAMA MBANI Anne, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12319 du 26 août 2011 portant promotion au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.ANOE Atoinette, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12320 du 26 août 2011 portant titularisation, nomination, versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.MOTOLY Arcadins Jean De Dieu, ingénieur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°12321 du 26 août 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de quatre millions cinq mille (4.005.000) francs CFA au profit de la zone militaire de défense n°4 Owando de l'Etat Major Général du Ministère à la présidense, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°12158 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005,2007, 2009 et versement de M.KIARI Paul, professeur certifié des collèges d'enseignement général des csadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12159 du 25 août 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005,2007, 2009 de M.TSONI KIMBEMBE Paul, professeur des lycées des csadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12160 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.KIMANI Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12161 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.KELELE Leslie Géride (Non publié au JO)

Arrêté n°12162 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.NGOULOU Jean Léopold, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12163 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUTH BOUITY MANGUILA Guy Roger, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12164 du 25 août 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2001 et bonification d'échelon de M.BIKINDOU Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)