Textes de droit congolais

Arrêté n°12289 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MAYINGA Françoise professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12290 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.LOULENDE Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°12291 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BADIABO Basile (Non publié au JO)

Arrêté n°12292 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de M.LOKO Raphaël, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12293 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de M.MANKOUSSOU MAZONGA Jean Omer, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12294 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MOUANDA Clément, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12295 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006, 2008 de M.ELENGA Denis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12296 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.OBAKA Jean, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12297 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006, 2008 de M.TSATSA Gabriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12298 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.NTSUINI François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12299 du 26 août 2011 portant promotion à deux au titre des années 2006 et 2008 de M.KIOMBA Auguste, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12300 du 26 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BASSABOUKILA née KOUA-MOUNDANDI Yvonne Monique, institutrice des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12301 du 26 août 2011 portant versement , inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de maonsieur NGAGNA Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12302 du 26 août 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.IDOUNDOU née MVOUEMBA Marie Josée, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12303 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.KIANGUEBENI Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°12304 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MATSIMOUNA Albert, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12305 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de M.ATSOUA Ghyslain Léonidas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12306 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 det versement de Melle.MATSOUELA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12307 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BAKALA Albert II, instituteur des cadres de la catégorie II, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12308 du 26 août 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAYELE MATONDO Florence (Non publié au JO)