Textes de droit congolais

Arrêté n°12397 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de M.NDONGUI Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12398 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MBEMBA Thomas Parfait (Non publié au JO)

Arrêté n°12399 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MOUKILOU (Non publié au JO)

Arrêté n°12400 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.EKOKO Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°12401 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KEPEPEME Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12402 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1996, 1998, 2000, 2002,2004, 2006 et 2008 de M.KAMBA VAlentin Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12403 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDOMBI Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°12404 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BAKOMEKA-KINDILAMIO-Félicité Berthe (Non publié au JO)

Décret n°2011-570 du 6 septembre 2011 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. VOUKOULOU Blandine, professeur technique adjoint des lycées stagiaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-571 du 6 septembre 2011 portant rectificatif de l'orthographe du prénom sur le décret n°2009-478 du 29 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement des officiers des forces armées congolaises et de la gendarmerie nationale au titre de l'année 2009 et nomination pour compter du 1er juillet 2009 (Non publié au JO)

Décret n°2011-565 du 5 septembre 2011 portant engagement de M. NDINGA-OBA Gabriel NGAKALA EDIENGONDO, en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-566 du 5 septembre 2011 portant engagement de M. MAHONDZA-M'PAKA Aimé Serge Magloire, en qualité d'administrateur des SAF contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-567 du 5 septembre 2011 portant engagement de M. IKIA NDE Cyr Gervais, en qualité d'administrateur contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-568 du 5 septembre 2011 portant engagement de M. BAVEZA MBOUNGOU Marcel, en qualité d'attaché contractuel (Non publié au JO)

Décret n°2011-569 du 5 septembre 2011 portant engagement de certaines candidats en qualité d'attaché contractuel - BITEMO Marie Adèle (Non publié au JO)

Décret n°2011-559 du 2 septembre 2011 portant intégration et nomination de M. OLANDZOBO NGOLO Lhoky, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux pubics) (Non publié au JO)

Décret n°2011-560 du 2 septembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle DIBINGUE NKANOUK Tesley Richner (Non publié au JO)

Décret n°2011-561 du 2 septembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : M.MOUSSOUANDA KAYA Olivier (Non publié au JO)

Décret n°2011-562 du 2 septembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) en tête : Melle KOTHA Berthe Sheilla (Non publié au JO)

Décret n°2011-563 du 2 septembre 2011 portant intégration et nomination de Melle. NGOLO IKANI Armide Merline, dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)