Textes de droit congolais

Arrêté n°12377 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OMBOUROU Jean Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12378 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NSILAHO Jacob, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12379 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOMBELE Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12380 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MANGANGA Pierre Léopold, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12381 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GOUTOU Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12382 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.GOUTOU Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12383 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MIANKOUTA Philémon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12384 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BIMBENE Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12385 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.TCHIFOULA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12386 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.ELAKA Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12387 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BISSANGUI Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12388 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.INIENGO MArie Régine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12389 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête Melle.NAMBOU Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°12390 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.MONEKENE Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°12391 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et 2007 de Mme.KIKEBOSSO née TSEMBO Agnés Bertille Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12392 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête: Melle.ESSOULI AGOSTA Rauya Joyce (Non publié au JO)

Arrêté n°12393 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.GATSE EWE Victorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12394 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGANIE, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12395 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BILONGO Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12396 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ELO PIerre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)