Textes de droit congolais

Arrêté n°12387 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BISSANGUI Joseph, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12388 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.INIENGO MArie Régine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12389 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête Melle.NAMBOU Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°12390 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.MONEKENE Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°12391 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et 2007 de Mme.KIKEBOSSO née TSEMBO Agnés Bertille Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12392 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête: Melle.ESSOULI AGOSTA Rauya Joyce (Non publié au JO)

Arrêté n°12393 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.GATSE EWE Victorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12394 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGANIE, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12395 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BILONGO Honorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12396 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.ELO PIerre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12397 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de M.NDONGUI Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12398 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MBEMBA Thomas Parfait (Non publié au JO)

Arrêté n°12399 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MOUKILOU (Non publié au JO)

Arrêté n°12400 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.EKOKO Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°12401 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KEPEPEME Emmanuel (Non publié au JO)

Arrêté n°12402 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1996, 1998, 2000, 2002,2004, 2006 et 2008 de M.KAMBA VAlentin Daniel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12403 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDOMBI Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°12404 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.BAKOMEKA-KINDILAMIO-Félicité Berthe (Non publié au JO)

Décret n°2011-570 du 6 septembre 2011 portant intégration, nomination, titularisation à titre exceptionnel et versement de Melle. VOUKOULOU Blandine, professeur technique adjoint des lycées stagiaire dans les cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2011-571 du 6 septembre 2011 portant rectificatif de l'orthographe du prénom sur le décret n°2009-478 du 29 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement des officiers des forces armées congolaises et de la gendarmerie nationale au titre de l'année 2009 et nomination pour compter du 1er juillet 2009 (Non publié au JO)