Textes de droit congolais

Arrêté n°12367 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.OKANDZE DIMI NDZELY, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12368 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUWA Mathieu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12369 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUWA Mathieu, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12370 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NGOMA Jean Félix, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12371 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.EKANDZAH Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12372 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de M.POATY Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérachie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12373 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.KINOUANI née MBALOULA Barnedette, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12374 du 6 septembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BABINGUI Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°12375 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.BOLEBE Zacharie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12376 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OMBOUROU Jean Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12377 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OMBOUROU Jean Rodrigue, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12378 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NSILAHO Jacob, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12379 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOMBELE Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12380 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MANGANGA Pierre Léopold, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12381 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.GOUTOU Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12382 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.GOUTOU Marcel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12383 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MIANKOUTA Philémon, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12384 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.BIMBENE Dominique, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12385 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.TCHIFOULA Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12386 du 6 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de Melle.ELAKA Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)