Textes de droit congolais

Arrêté n°12563 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.PACKA née LOUMBOU Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12564 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LOUTONADIO Bernadette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12565 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.YAMIDZALA Honoré, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12566 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2006 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.MOUSSOUNDA LOUFOUMA née KANDA Christine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12567 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.ASSANA Alphonse, institueur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12568 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MALONGA Appolinaire, institueur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12569 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2009 et versement de M.SANGO Martin, institueur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12570 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) - en tête: M.LOGUI Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°12571 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.MISSETETE née NGANGUIA Emile Julie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12572 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AYIBIKA Hervé Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°12573 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.LEYA Alphonsine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12574 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.MOUKO MOUKENGUE née MPEMBE NGUIMBI Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12575 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004 et 2008 de Mme.NDALA née MOUANGA Liliane Annick, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12576 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2003, promotion sur liste d'aptitude de Melle.NGAMPIO Jeanne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12577 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUKALA Prosper, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12578 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2002 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ELOUO Joséphine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12579 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUD Pierre Gaëtan, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12580 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MATOKO LOUTAYA Angèle, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12581 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LEPAMBI Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12582 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.DIANDENDA SAMBA Martine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérachie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)