Textes de droit congolais

Arrêté n°12542 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MOUMBOKO née GOUETE GAMBOUA Alphonsine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12543 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MAKAMBILA Anselme (Non publié au JO)

Arrêté n°12544 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.TONY Gustave, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12545 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NKOUNDOUBA VITA Narcisse, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12546 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.YABA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12547 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête: M.BENAMIO Pie-Charles (Non publié au JO)

Arrêté n°12548 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.NDAMBA Adolphe, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12549 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.GAMBE-NGELESSAMI Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12550 du 13 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.PANDZOKOU Justin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12552 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MIANDZITOUKOULOU Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12553 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.DONGUI Charles, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12554 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAYIMA François, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12555 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BANZOUZI CHantal Brigitte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12556 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OUMBA Clémentine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12557 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.ODZOMO Raphaël, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12558 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BONGA Pierre Pédro, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12559 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOUELE André, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12560 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2001, promotion sur liste d'aptitude de Mme.PARENT-BOURANGA née GOMA THETHET Iréne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12561 du 13 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BINKITOUKILA Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°12562 du 13 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGATSONO Antoine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)