Textes de droit congolais

Arrêté n°12622 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.SOUSSA Crépin Bertrand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie 1, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12630 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.KOUNKOU Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12631 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Mme.BANAZOCK née ZEBAL MArie Mireille, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12632 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 et 2008 de Mme.SAMBA MAHOUKOU née MOUSSABENO Monique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12633 du 14 septembre 2011 portant promotion au titre des années 2006 et 2008 de Melle.FILAKEMBO MAMPIA, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12634 du 14 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAMADOU MOUANDA Nicolas Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12635 du 14 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2001, promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de M.POUO Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12636 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.ONDAMBAT Justin David, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12637 du 14 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur l'aptitude de M.SAYA Jean Christian, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12638 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.NGOUKELIBI Cécile Marthe, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12639 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.BATELA née MFOUKA BAKEKOLO Véronique (Non publié au JO)

Arrêté n°12640 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NGALI-GAMPET Jean Michel (Non publié au JO)

Arrêté n°12642 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MAHOUKOU Mathurine Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°12643 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement et bonification d'échelon de M.LOUCKA GOUECK Maurice, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°12644 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Melle.MOUANDZA-MAKELE Charlotte, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12645 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certaines monitrices sociales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.LEVOUNOU née NGUIMBI JOséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°12646 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines monitrices sociales des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.MOUNGUENGUE née DIEBATA Odette (Non publié au JO)

Arrêté n°12647 du 14 septembre 2011 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de Mme.DOLO née NGOUOMO Philomène, monitrice sociale stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12648 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.BIKOUMOU née NDOUNDOU Hélène, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°12649 du 14 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOLOKO Jean, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)