Textes de droit congolais

Arrêté n°13011 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NKOUNKOU Christ Corentin (Non publié au JO)

Arrêté n°13012 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.SAMBA Alphonse, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13013 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.MONGO ATIPO Larsa Romaric, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13014 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.ISSONGO Béantie Charelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration géénrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13015 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.PIANKOU LEIBHAUT Michelle Didière, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration géénrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13016 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OKONDJOBIA Ruffin Danisco, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des servicesadministratifs et financiers SAF (administration géénrale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13017 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.MABIALA-BANIOUNGA Edvir, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13018 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OBELE-BELE Abib Juste, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF(impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°13019 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.BOUMBA Pierre, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF(administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13020 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KAYA Félix, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, éhcelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13021 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 1992 de M.OLOLO Jean Claude, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 du personnel diplomatique et consulaire, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13022 du 19 septembre 2011 rapportant et remplaçant les dispositions de l'arrêté n°3344 du 26 mai 2005, autorisant certains fonctionnaires à suivre un stage de formation, à l'école nationale d'administration et de magistrature (ENAM) de Brazzaville en ce qui concerne Melle.NKOUSSOU MALONGA Denise (Non publié au JO)

Arrêté n°13023 du 19 septembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions vingt trois mille sept cent soixante quinze (3.023.775) francs CFA au profit de la base navale n°1 à la marine nationale du Ministère à la Présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°13024 du 19 septembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de trois millions cinq cent soixante quatre mille deux cent vingt huit (3.564.228) francs CFA au profit de la base navale n°2 à la marine nationale du Ministère à la Présidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°12903 du 16 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.KINGAMBA ABEBA Emery, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12904 du 16 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ONDZEA Jean, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12905 du 16 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.OYOUA JHOLLY Dominique, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12906 du 16 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.MBELA GAston, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12907 du 16 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.NZODILA Félix, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°12908 du 16 septembre 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.NGONGO Angèle, assistante sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérrachie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)