Textes de droit congolais

Arrêté n°12990 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MBADINGA-BOUASSA, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12991 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.DELLA Emmanuel Hervey, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12992 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.TCHIMBAKALA GOMA, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12993 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.SELA FRançois, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12994 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.KOUSSIMBISSA DAniel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12995 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOUANGA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°12996 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BOUAKA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12997 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NKIORO Séraphin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12998 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.BITA Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°12999 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MPANDZOU MOUKARI Sabine, institutrice principale des cadres de la catégorie II échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13000 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.LOUSSILAHO MADZOKO Paul Florent, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13001 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Mme.BAZOUNGOUDILA née MBANI MAMPILA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13002 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.ENENGOUABEKA Elise Marguérite, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOMBO (Non publié au JO)

Arrêté n°13003 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KOMBO (Non publié au JO)

Arrêté n°13004 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.YEMBEKA-MIEMOUNZO Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13005 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Mme.ENTSOUON née NDELA Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13006 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et bonification d'échelon de Mme.POATY LOEMBA née PAMBOU Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13007 du 19 septembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.NGANDZOUNOU Henriette, Institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13008 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MAVOUNGOU Victor, Instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13010 du 19 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.MAGANGA Euphrasie Ida, Institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)