Textes de droit congolais

Arrêté n°13036 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991,1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II, des services sociaux (enseignement), en tête : M.INKIRA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°13037 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement), en tête : M.BALEMBANA Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°13038 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.SAMBA MArcel, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13039 du 20 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OWONDO Antoine, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13040 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.MOUAYA Pierre, instituteurs des cadres de la catégorie I, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13041 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BABELA Jérôme (Non publié au JO)

Arrêté n°13042 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.KABOULOU-MISSIE Justine (Non publié au JO)

Arrêté n°13043 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Mme.CAMARA née NDIAYE Amie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13044 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.MOKABAKILA née KIBWO Albertine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13045 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MACKOUMBOU Euphrasie Laurentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13046 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) en tête : M.DONGUI Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°13047 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) en tête : M.IKOUEBE Jean Grégoire (Non publié au JO)

Arrêté n°13048 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) en tête : M.BATANTOU Guy Léandre (Non publié au JO)

Arrêté n°13049 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de Melle.BANTSIMBA Inès Mireille, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13050 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BAYONGA Técia Noëllie, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et finnaicers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13051 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de Melle.ANVOURA Stéphanie Eudesse secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2, des services administratifs et finnaicers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13052 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ATSEMBOU Crépin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13053 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NGASSAÏ François, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13054 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TCHIKOUNZI Honoré, professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13055 du 20 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.OTSOUAMBA Marcellin, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)