Textes de droit congolais

Arrêté n°13309 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOULOUNGUI Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13310 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NTOUNOUMBOUSSI GHislain Firmin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13311 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête: Melle.APENDI OKOKO Micheline (Non publié au JO)

Arrêté n°13312 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.BADIABO Basile, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13313 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.BOUATOUSSILA-PELE Alexis, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13314 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GAMPE Louis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13315 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.NGUELINO, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13316 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2009 de M.NGANDALOKI Adolphe, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13317 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.NFINA née TOUSSEHO BABELA Joséphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13318 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBORI Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13319 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.OBONDO Victorine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13320 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOLI Marie Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13321 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MABELA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13322 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.PASSI Aimé Aristide, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13323 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.AKOURAPHA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13324 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUMBOU Angélique, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérrachie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13325 du 23 septembre 2011 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.NGANDZIEN-NGUIE-OMBI, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13326 du 23 septembre 2011 portant versement, inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.NZILA Jean MArie, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13327 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.AMPA née MABISSA Mariane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13328 du 23 septembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.AMBOUAMPION LUc CLotaire (Non publié au JO)