Textes de droit congolais

Arrêté n°13855 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.SEMI Jean Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13856 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KOULOUNGOU Jean, ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°13857 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.KALA Freddy Justard, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13858 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.NZOUMBA Simone, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13859 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.OFAMALIKOU Ghislain Urbain, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13860 du 5 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.DIAMBAKA Antoinette, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13747 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination par assimilation de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), en tête : Melle.KIKOTA NSONA Pulchérie (Non publié au JO)

Arrêté n°13748 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.MADIAZA EBOMANSSANGO Guillaumette dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13749 du 4 octobre 2011 portant engagement de M.MIERE NGOULOU Jean Romuald, en qualité de agent spécial contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13750 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de M.NKOUA NGATSE Ernest dans les cadres de la catégorie III, échelle 3 des personnels de services (Non publié au JO)

Arrêté n°13751 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.BONDA Marie Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°13752 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : Melle.KATOUMOUKO Paule Destin (Non publié au JO)

Arrêté n°13753 du 4 octobre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de conducteur principal d'agriculture contractuel , en tête : M.NGOYI Jonas (Non publié au JO)

Arrêté n°13754 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (travail) en tête : M.BABOSSEBO MOKOUKA Cédric (Non publié au JO)

Arrêté n°13755 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : M.BANTHOUD PENEZ Rolle Gaelle Annsy (Non publié au JO)

Arrêté n°13756 du 4 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) en tête : Melle.OLOUENGUE NGALA Nica Murielle (Non publié au JO)

Arrêté n°13757 du 4 octobre 2011 portant engagement de Melle.LOUBELO NKOUMBOU Josette Ella, en qualité d'économe contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13758 du 4 octobre 2011 portant engagement de M.OGNANGUE Vivien Richard en qualité d'instituteur adjoint contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°13759 du 4 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à Melle.NGOUENDE Cécile (Non publié au JO)

Arrêté n°13760 du 4 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.DEMASSOUET Justin (Non publié au JO)