Textes de droit congolais

Arrêté n°13864 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). en tête M.BOUSSOUGOU Thibault (Non publié au JO)

Arrêté n°13865 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.NGOMBET Albert, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13866 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs certifiés d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.NGOMA Jean Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°13867 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MOUSSOKI Jean Martin, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°13868 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2003 de M.GALOUKOSSI TAMBA Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13869 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.OPOMBO ONDZIE Gaël, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13870 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.ILOUONI Pierre, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°13871 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.NGAYO Jean Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13872 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.GOUMBAMEYI DANGA Patrice, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13873 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BOKOUAMANGA Victorien, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 du service judiciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°13874 du 6 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGAYOUMA Guillaume, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (mines et industrie ) (Non publié au JO)

Arrêté n°13875 du 6 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NDALA Marie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13876 du 6 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITOUA Crépin, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°13877 du 6 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NIANGUI Madeleine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13878 du 6 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NDAVOULOU, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13879 du 6 octobre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAOU PAMBOU Jean Castard, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13880 du 6 octobre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°10984 du 31 décembre 2008, portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.BOUKONGOU MAVOUNGOU Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°13881 du 6 octobre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1915 du 29 décembre 1999, portant versement au titre de l'année 1994 des professeurs certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.ALASSAME SOUMARE (Non publié au JO)

Arrêté n°13882 du 6 octobre 2011 portant reclassement et nomination de M.NSILOULOU Alphonse, attaché des cadres des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13883 du 6 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres de la fonction publique - en tête : Melle.NKOUENDOLO Léocadie Flore (Non publié au JO)