Textes de droit congolais

Arrêté n°13944 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.GANFOURA, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13945 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (enseignement), en tête : Mme.BATOLA née NZOUSSI MOUSSOKI Cathérine (Non publié au JO)

Arrêté n°13946 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (enseignement), en tête : Melle.ATIPO Antoinette (Non publié au JO)

Arrêté n°13947 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (enseignement), en tête : Melle.NGOBA Cathérine (Non publié au JO)

Arrêté n°13948 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (enseignement), en tête : Melle.BAMANA Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°13949 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004 et versement de M.MOUPEPE Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°13950 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête Mme.MACKITHA née EDOUMBA Claudine (Non publié au JO)

Arrêté n°13951 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) en tête Melle.MILANDOU Béatrice (Non publié au JO)

Arrêté n°13952 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 1985 et bonification d'échelon à M.BOUILAMA Gabriel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement tecnnique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°13953 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Mme.MAVOULA MASSAMBA née BAGHAMBOULA Pauline, sage -femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°13954 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.YOKA Jacques, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°13955 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.DJENGUELY Jean Jacques, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13956 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.IKIA ISSONGO Magalie Christelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13957 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de Melle.MATOKO Sidonie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13958 du 10 octobre 2011 portant promotion au grade supérieur supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.AYEMBA Lucien Bernard, administrateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13959 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.MAKANI BAZEKALA Abraham, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13960 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.MAMPOUYA LANDOU Sandrine Chancelie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13961 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de Melle.MAKENZO Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13962 du 10 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.ELENGA APILA SANDE, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13963 du 10 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.GANGA Guy Rock, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)