Textes de droit congolais

Arrêté n°13978 du 11 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.HONDI ASSAH née MAZONGA MOUSSA Roselyne Yvette,institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13979 du 11 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.MPASSY Romain, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13980 du 11 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001,2003, 2005 et 2007 de Melle.MBOBO Célestine, institurice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°13981 du 11 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.MBEMBA SITA Sidonie Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13982 du 11 octobre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des 'années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.BIKOKELA Solange, agent d'expolitation des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des postes et télécommunications (branche administrative) (Non publié au JO)

Arrêté n°13983 du 11 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MBEMBA née LOUAMBA Jeannette Marie Léontine, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°13984 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de grès à Mokéko (Non publié au JO)

Arrêté n°13985 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de granite à LOUVOULOU (Non publié au JO)

Arrêté n°13986 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à BILOLO (Non publié au JO)

Arrêté n°13987 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de sable à les SARAS (Non publié au JO)

Arrêté n°13988 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Grès à Mouyoko (Non publié au JO)

Arrêté n°13989 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Grès à Mingani (Non publié au JO)

Arrêté n°13990 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de Gravier d'alluvions à Malélé (Non publié au JO)

Arrêté n°13991 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Missié-Missié (Non publié au JO)

Arrêté n°13992 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Miénanzambi (Non publié au JO)

Arrêté n°13993 du 11 octobre 2011 portant autorisation d'ouverture et d'exploitation d'une carrière de calcaire à Mangola (Non publié au JO)

Arrêté n°13920 du 10 octobre 2011 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal contractuel, en tête : M.MIAKIMOUKA Eustache Juvénal (Non publié au JO)

Arrêté n°13921 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité d'agent spécial principal contractuel, en tête Melle.NKOUTOU NZOUMBA Emilie Léocadie (Non publié au JO)

Arrêté n°13922 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.NGAMBOMI Julienne (Non publié au JO)

Arrêté n°13923 du 10 octobre 2011 portant engagement de certaines candidates en qualité de secrétaire d'administration contractuel, en tête : Melle.AKONGA Angéle Romine (Non publié au JO)