Textes de droit congolais
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Arrêté n°14039 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008, de M.NDALA Julien Médard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14040 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.OKOUMVOUGA Jean Baron, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14041 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.KIFOURI Bayonne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14042 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TOURI Balthazart, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14043 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.IBINDA Ernest, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14044 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.MANGAMAKA Anest Rodrigue, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14045 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.PIKA Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14046 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) , en tête : M.DIANZOLO Pascal (Non publié au JO)
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Arrêté n°14047 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.OSSASSY LEBOULOU Justin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14049 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) , en tête : M.ELESSA OSSALE Brunel (Non publié au JO)
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Arrêté n°14050 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête Melle.MAMELEYASSON Véronique (Non publié au JO)
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Arrêté n°14051 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , en tête : M.TSIBA SAYA Alphonse (Non publié au JO)
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Arrêté n°14052 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.NKOUSSOU NKOUKA Aude Judicaëlle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14053 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 de Mme.ELENGA née WASSANI Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)
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Arrêté n°14056 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). en tête : maonsieur IBARA André (Non publié au JO)
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Arrêté n°14057 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : M.MONGO KABA Désiré (Non publié au JO)
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Arrêté n°14058 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). en tête : M.MABIALA Michel (Non publié au JO)
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Arrêté n°14059 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010, de M.ZAHOU Samson Omer, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)
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Arrêté n°14060 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certaines monitrices des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en tête : Mme.EBIA née AVEMEKA Geneviève (Non publié au JO)
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Arrêté n°14061 du 12 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.SIMBOU Antoine Marie Joseph, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)