Textes de droit congolais

Arrêté n°13999 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.MANGOULOU Patience Léa dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14000 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.BONGOYE MBOBA Wilvine Oriane dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14001 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.NTSINGANI Praise Naulyva Fargue dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14002 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.ALLOUNA André Freddy (Non publié au JO)

Arrêté n°14003 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.DONGOU Genas Cyrille (Non publié au JO)

Arrêté n°14004 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.OSSEY ETOBA Larissa Dorisse dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14005 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.EBA NGOLE Nupcia Frédiane dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14006 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.OLOLO Martinez Lionnelle dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14007 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), en tête : M.NGAKOSSO Maldace (Non publié au JO)

Arrêté n°14008 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de M.MBANI Henri Joël dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14009 du 12 octobre 2011 portant intégration et nomination de Melle.NGAKOSSO Darelle dans les cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14010 du 12 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NDAKI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°14011 du 12 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NGANKION Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°14012 du 12 octobre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve ONDON ANKOULA née BALOU Syllvie Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°14013 du 12 octobre 2011 portant concession de de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NZETE Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°14014 du 12 octobre 2011 portant concession de de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.NKAYA Gabriel (Non publié au JO)

Arrêté n°14015 du 12 octobre 2011 portant concession de de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BERKEBARE Georges (Non publié au JO)

Arrêté n°14016 du 12 octobre 2011 portant concession de de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de OMBANGO Giscard Roland (Non publié au JO)

Arrêté n°14017 du 12 octobre 2011 portant concession de de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, aux orphelins de BANTSIERI Jacqueri Jacqueline (Non publié au JO)

Arrêté n°14018 du 12 octobre 2011 portant concession de de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.BAKEKOLO André (Non publié au JO)