Textes de droit congolais

Arrêté n°14120 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.EKANI Dominique instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14121 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.MBAKIDIBIO Aimé Robert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14122 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.TSAKOTSAGNI Véronique, institutrice institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14123 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MATONGO Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14124 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.NGORO née BOHO Simone (Non publié au JO)

Arrêté n°14125 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : maonsieur MPIO Mathias (Non publié au JO)

Arrêté n°14126 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.KYDZOUAHD Paul Hubert (Non publié au JO)

Arrêté n°14127 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NZINGOULA BADIABO Natacha Prudence, économe des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14128 du 13 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2004 et promotion sur listed d'aptitude de M.NSANA Prosper, économe des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14129 du 13 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur listed d'aptitude de M.SENSO Didier Fernand , secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14130 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans de M.LOUFOUASSA Jacques, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14131 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.NZINGOULA SOMPA Jean Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14132 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.SILENO MATONDO Isabelle, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14133 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.OMBESSA Maurice, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14134 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de Mme.MAMPASSI née BISSEYOU NDAMBA Martine, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14135 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 20010 de M.MOUSSOUNGOU Félix Stéphane, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14136 du 13 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.MION Pauline, contrôleur principal des contributions directes des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°14137 du 13 octobre 2011 portant révosion de la situation administrative de M.NIMI Albert, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14138 du 13 octobre 2011 portant révosion de la situation administrative de M.OSSONDA Faustin, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14139 du 13 octobre 2011 portant révosion de la situation administrative de Mme.TCHIBOUELA née DJIMBI MPOUTI Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)