Textes de droit congolais

Arrêté n°14099 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.NKOUKA Henri, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14100 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.SIDI Nestor, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14101 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.LOUHOUIDIMIO Bernard, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14102 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MOUKALA NIAMA Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14103 du 13 octobre 2011 portant versement inscription au titre de l' année 2003, promotion sur liste d'aptitude de M.KONDANY Médard Claude, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14104 du 13 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2009, promotion sur liste d'aptitude de Melle.NDOULOU Pauline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14105 du 13 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de maonsieur MPIERE Blaise Sernet, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14106 du 13 octobre 2011 portant versement, inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de maonsieur NGBETO Jules, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14107 du 13 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIAMESSO Louis, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14109 du 13 octobre 2011 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.KIESSE Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14110 du 13 octobre 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.KODIA Hortense Marcelle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14111 du 13 octobre 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MBOU Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14112 du 13 octobre 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.KABA Jean, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14113 du 13 octobre 2011 portant versement , inscription au titre de l' année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de M.BIANTOUARI Michel Edithlas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14114 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.EWA Dieudonné, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14115 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOEMBA Jean Marie, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14116 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de Mme.BOUILAMA née MIANDZENDILA Angèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14117 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.KINSOUNSOU Donatien, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14118 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon de M.OSSIBI Martin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14119 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.HOCQUALLA Jean Espérance Ange (Non publié au JO)