Textes de droit congolais

Arrêté n°14228 du 14 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.ATTYBAYEBA Firmine, agent spécial principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF - (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14229 du 14 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.DEMBA MBAKOU Albert, conducteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14230 du 14 octobre 2011 portant versement, bonification d'échelon, inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BOLOBIKO Antoine, ouvrier contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14231 du 14 octobre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2010 de M.NIKOUNA Jacob, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14232 du 14 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.ELENGA Armel Brice Franck, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°14233 du 14 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.DEBI Yvette Lucie, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14234 du 14 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.LOUPPE Claire Elvire Ulrique, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14235 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de deux millions neuf cent six mille quatre cent six (2.906.406) francs CFA au profit de l'Etat-Major adjoint de l'Armée de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14236 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de un million trois cent quatre vingt neuf mille deux cent trente cinq (1.389.235) francs CFA au profit du 1er groupe d'artillerie à reaction de l'arme de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14237 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de un million cent soixante trois mille deux cent quarante quatre (1.163.244) francs CFA au profit du 106ème groupe d'artillerie à réaction de l'arme de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14238 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de un million deux cent un mille cinq cent (1.201.500) francs CFA au profit du 402ème bataillon d'infanterie de l'armée de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14239 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de un million cinq cent soixante seize mille neuf cent soixante neuf (1.576.969) francs CFA au profit du 36ème bataillon d'infanterie de l'armée de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14240 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de un million treize mille cent quatre vingt dix neuf (1.013.199) ) francs CFA au profit du 102ème bataillon aéroporté de l'armée de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14241 du 14 octobre 2011 portant ouverture d'une Caisse de Menues Dépenses d'un montant de deux millions deux mille cinq cents (2.002.500) francs CFA au profit du 245ème bataillon d'infanterie de l'armée de terre du ministère à la présidensce, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14093 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MOUANGOU Simon Romuald, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14094 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de Melle.KUENGUE Mélanie Solange, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14095 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.ABBAS ICKOULA Prosper, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14096 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MOULANDOU SANDZA Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14097 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.KOULOUKA Côme Jean de Dieu, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14098 du 13 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.TARANGONIA Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)