Textes de droit congolais

Arrêté n°14375 du 19 octobre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MACKELA Ernest Léonard, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14376 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.NDALLA Berry Ghislain Sostène, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14377 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2008 de M.ANGONGA Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14378 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Mme.MIANSO née BOUETOUMOUSSA Angèle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14379 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.BANTABA BUYA Farel Lucrece, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14380 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Mme.KIMPOLO née BIBILA Florence, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14381 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.YOUMBAH Corneloit Sylvère Judicael, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des -SAF-u(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14382 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de M.EYOUKOU EKOUYA Alphonse, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14383 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MASSAMBA Aimée Florence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14384 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.GUENKOU née BOUALE Marie Louise, ouvrière professionnelle des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°14385 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.MALENGUE Cthérine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14386 du 19 octobre 2011 portant révision de la situation administrative de Melle.SANA Anasthasie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14387 du 19 octobre 2011 Rectifiant l'arrêté n°10916 du 14-12-2006 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.MOBASSI Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°14388 du 19 octobre 2011 autorisant M.MOUNDOSSO ITOUA Joelly Dieu-Le- Veut, secrétaire principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF à suivre un stage de formation à l'institut d'administration et des entreprises de Caen Basse-Normandie en France (Non publié au JO)

Arrêté n°14389 du 19 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agent contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.NGAPOULA Barthel Severin (Non publié au JO)

Arrêté n°14390 du 19 octobre 2011 portant agrément de la société CONGO TERMINAL pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de releveur (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14391 du 19 octobre 2011 portant agrément de la société CONGO TERMINAL pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de manutentionnaire ou acconier (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14392 du 19 octobre 2011 portant agrément de la société GEOWORKS pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de transitaire (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14393 du 19 octobre 2011 portant agrément de la société SEMAC des services maritimes S.A pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport maritime en qualité de transitaire (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14394 du 19 octobre 2011 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NKANGA Antoine (Non publié au JO)