Textes de droit congolais

Arrêté n°14417 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.KIMBOUANI Jean Didier, vétérinaire inspecteur en chef des cadres de la catégorieb I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14418 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NAKOUNTALA Jean Pierre, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14419 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs des travaux ruraux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) en tête : M.GAENAN François (Non publié au JO)

Arrêté n°14420 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de certains ingénieurs d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) - en tête : M.BATAMIO Jean Corneille (Non publié au JO)

Arrêté n°14421 du 20 octobre 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.OMBANI Alexis, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14422 du 20 octobre 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2006 de M.GOULOU Bernard, ingénieur d'agriculture des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14423 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2007 de M.NZITOUKOULOU Roger, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°14424 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2006 de M.NIANGUI André, adjoint technique du génie rural des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°14425 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de Melle.MOUTOMBO Jacqueline, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14426 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains médecins des cadres de la catègorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14427 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.BANGUI OLONDA Narcisse, assistant sanitaire des cadres de la catègorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14428 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.GNANGA Albert, assistant sanitaire des cadres de la catègorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14429 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de Melle.OKAMBILI MAMOUBE Bacsine Inès Rivy, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catègorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), en tête : M.ETITIELE François (Non publié au JO)

Arrêté n°14430 du 20 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.ESSAPOUNDOU Gaston, administeur en chef des cadres de la catègorie I, échelle 1 des SAF (admministration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14431 du 20 octobre 2011 autorisant Melle.NGOLE Sabine, attachée des cadres de la catègorie I, échelle 2 des SAF (admministration générale), à suivre un stage de formation au groupe HECC-ISCA de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14432 du 20 octobre 2011 portant nomination et affectation de Mme.MOUNGALLA née MBOUMBA Jeanne, en qualité de secrétaire particulière à l'Ambassade de la République du Congo en Russie (Moscou) (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14433 du 20 octobre 2011 portant nomination et affectation de Mme.POATY Chantal Evelyne, en qualité de secrétaire sténo dactylographe au bureau de l'Attaché de défense près à l'Ambassade de la République du Congo à Paris (France) (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14434 du 20 octobre 2011 portant nomination et affectation de certains chefs de section à l'office de gestion des étudiants et stagiaires congolais (OGESC) près à l'Ambassade de la République du Congo en France (Paris), en tête : KODIA Françoise (Publié au JO 2011-43)

Arrêté n°14352 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.NSANVI André (Non publié au JO)

Arrêté n°14353 du 19 octobre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MATOUADI Gilbert (Non publié au JO)