Textes de droit congolais

Arrêté n°14545 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : M.MADOUKA Fortuné (Non publié au JO)

Arrêté n°14546 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : M.DIAHOU GOMA Brice Ghyslain (Non publié au JO)

Arrêté n°14547 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : M.MITODI Honoré Placide (Non publié au JO)

Arrêté n°14548 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : Melle.SOKI Emilienne (Non publié au JO)

Arrêté n°14512 du 28 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique - en tête : M.OVA Alain (Non publié au JO)

Arrêté n°14513 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2008 et 2010 de M.BOUETOU NKOUKA Rodrigue Godet Armel Deviller, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14514 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2009 de Melle.ITOUA Tédie Periné,secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14515 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2008 et 2010 de M.BANDA Martin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14516 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003 et versement de Melle.MILANDOU Pauline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14517 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.MBEDI NGOMA Stanislas, professeur certifié dse sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14518 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2007 et 2009 de M.MIKOLI Raoul Cézar, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14519 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains inspecteurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.MPASSI MOUZEMBELE née MATSIMOUNA Françoise (Non publié au JO)

Arrêté n°14520 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2005 et 2007 de M.BOLEBE Zacharie, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14521 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.MAYOUMA Ida Nadège professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14522 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête : Melle.ILIMBOU KOUMBA Lydie Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°14523 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre de l' année 2010 de M.MANDALA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14524 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.BABOUONGOLA Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°14525 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.ABBAS BOKANGA MOONIE Starleice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14526 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre de l'année 2009 de Melle.MAKONDZO Vivie Félicité, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14527 du 28 octobre 2011 portant promotion au titre de l'année 2009 de M.MOUDIONGUI MBOUNGOU NSIMBA Dryss Wenceslas Premier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)