Textes de droit congolais

Arrêté n°14565 du 2 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête Melle.LIKENANON Bernadette (Non publié au JO)

Arrêté n°14566 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de M.NDOLO André, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14567 du 2 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 5007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête M.ITOUA ELENGA Aubin (Non publié au JO)

Arrêté n°14568 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et bonification d'échelon à Mme.BOUILAMA née MIANDZENDILA Angèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14569 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.SAMBA Fidèle Arsène, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14570 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête Melle.ANDO Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°14571 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.IBONGUI Georges Roclaind, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14572 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NGUELLET Aurelie Pierrette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14573 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.BIKINDOU Jean Pascal instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14574 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.MILANDOU KIKOUTA Mélaine Raïssa Blanche, institurice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14575 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, versement et bonification d'échelon de M.NGANGO Faustin, institeur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14576 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Mme.MABOUNDA née TONDO Princia Raïssa, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14577 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certaines monitrices sociales des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BITSINDOU Gisèle (Non publié au JO)

Arrêté n°14538 du 31 octobre 2011 autorisant Mme.MABIALA née MBANI Marie Edwige Chantal, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14539 du 31 octobre 2011 autorisant M.AKOLI IIdevert Mesmin, administeur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'université de Kinshasa (République Démocratique du Congo) (Non publié au JO)

Arrêté n°14540 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.ELENGA Félix (Non publié au JO)

Arrêté n°14541 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : Melle.NKODIA Dorothée (Non publié au JO)

Arrêté n°14542 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : Melle.OUAMPANA Annie Blanche (Non publié au JO)

Arrêté n°14543 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : M.NGATSE Marien Brice (Non publié au JO)

Arrêté n°14544 du 31 octobre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de certains agents contractuels - en tête : Melle.LOUSSOUKOU Solange (Non publié au JO)