Textes de droit congolais

Arrêté n°14611 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BABINDAMANA Samuel, professeur certifié des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14612 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KONGO Cathérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14613 du 3 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MALONGA Sosthène, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14614 du 3 novembre 2011 portant changement de nom de M.MVOUMBI Jean Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14549 du 2 novembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.IKOUEBE Harly Junor dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (traveaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°14550 du 2 novembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve GOMA née LEMBE Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°14551 du 2 novembre 2011 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à la veuve GOMA née PEMBA Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°14552 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MOULEDI Elvy Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°14553 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.TALANI NGOMA Omer, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14554 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUALASSON Aurelien Bernard, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14555 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MOMBOULO Roch (Non publié au JO)

Arrêté n°14556 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.TSIBA Charles, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14557 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.TNZABA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14558 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2005, 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) , en tête : M.BABINGUI Benoît Ludovic (Non publié au JO)

Arrêté n°14559 du 2 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de Melle.ONGOULABAKE Lydia Euphrasie, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14560 du 2 novembre 2011 accordant une bonification d'échelon à M.ELENGA Alexandre, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) , admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14561 du 2 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MABIALA Samuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14562 du 2 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.BAGAMBOULA Raphaël (Non publié au JO)

Arrêté n°14563 du 2 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GOMA GUIMBI Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°14564 du 2 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.NKOUKA Norbert, professeurs des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)