Textes de droit congolais

Arrêté n°14661 du 4 novembre 2011 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SITA Ferdinand, vérificateu des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14662 du 4 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2008 de M.KOUYAKASSANA Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°14663 du 4 novembre 2011 portant révision de la situation administrative de Mme.BAZOLO née MOUNDELE Julienne, aide soignante des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14664 du 4 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MBILA Séraphin Serge, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14665 du 4 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BOURAGON Esther, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14666 du 4 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZAMA MANGALE Célestine, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services asociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14667 du 4 novembre 2011 Autorisation le remboursement des frais de transports des bagages, au profit de M.GANKIA Ferdinand, ancien stagiaire militaire (Non publié au JO)

Arrêté n°14578 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.ONDAYE Gabriel, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14579 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAHONDA Philomène Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°14580 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Melle.LIKIBI Véronique, assistante sociale principale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14581 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.SAMBA Etienne, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°14582 du 3 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2007 de M.MOUDI Benoît, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14583 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de M.NGOMA Michel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14584 du 3 novembre 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2009 de M.ABOURI NDAM, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14585 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.OTOKA Marius Jonas, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14586 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.NTSENDE Laure Berthe, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14587 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1984, 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mme.BAIBAH née GNAWAWA Albertine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14588 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, de M.LOUHOU Didier Saturnin, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesses et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14589 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 de M.FILA Gaston Marius, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesses et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°14590 du 3 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.LIKIBI Edouard Simplice, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesses et sports) (Non publié au JO)