Textes de droit congolais

Arrêté n°14674 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.KIPFOURI Prosper, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14675 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Mme.DOUMA née MOMAVA Jeanne, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14676 du 7 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Mme.ANGOUONO née AKO-OSSANA Christine, assistante sociale principale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14677 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.NKOMBO Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14678 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de certains instituteurs principalux des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.GASSIE Boniface Tchapaèv (Non publié au JO)

Arrêté n°14679 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BOUNGUISSAT KOUTABOULA née DIASSOUNGOUA Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°14680 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.KOLELA Séraphin, instituteur principal des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14681 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de Melle.MOKASSALA Henriette, instituterice principale l des cadres de la catégorie I,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14682 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, versement et bonification d'échelon de M.NGAMBIE Charles, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°14683 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de M.MEZA Thomas Richard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14684 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de M.BISSILA Boniface, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14685 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.M'BIMBEYA, institueur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14686 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de Melle.MAMVOUKOU Marie Joséphine, onsieur M'BIMBEYA, institice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14687 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2versement de M.LOUFOUMA Patrice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14688 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MBOULA Rigobert (Non publié au JO)

Arrêté n°14689 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête : M.IBARA OMOH Astrid Lez (Non publié au JO)

Arrêté n°14690 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NKENGUE BATEKOUAHOU Marie Thérèse (Non publié au JO)

Arrêté n°14691 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : Mme.KEREKE née IMONGUI Henriette (Non publié au JO)

Arrêté n°14692 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.MAMPASSI Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°14693 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1991, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) - en tête : M.NDZELI MADZOU (Non publié au JO)