Textes de droit congolais

Arrêté n°14788 du 8 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BIBIMBOU Bernard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14789 du 8 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUNZENZE Jeannette, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14790 du 8 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MADZOU André Thierry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14791 du 8 novembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.KABAT Rachel Justine, secrétaire d'administration es cadres de la catégorie II, échelle 3 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14792 du 8 novembre 2011 portant reconstitution de la situation administrative de M.GAMBOU Albert, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14793 du 8 novembre 2011 rectifiant l'arrêté n°9359 du 25 novembre 2010, portant reconstitution de la carrière administrative de M.NZAOU Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14794 du 8 novembre 2011 portant avancement de M.MBOSSA Pierre, attaché des douanes contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14795 du 8 novembre 2011 portant avancement de M.MBANI Georges André, professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14796 du 8 novembre 2011 portant avancement de Melle.MOULAKO Julie Claudine, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14797 du 8 novembre 2011 portant avancement de M.ABALY NKOUNGA Kévin Boris, attaché dse SAF contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°14798 du 8 novembre 2011 portant avancement de Mme.NIESSAOU MACKONGO née KOSSA Thérèse, secrétaire d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°14799 du 8 novembre 2011 portant avancement, versement et bonification d'échelon de Melle.OUADIABANTOU Marie, aide soignante retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°14800 du 8 novembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions six cent soixante dix mille (2.670.000) francs CFA au profit du 312ème Bataillon des fusiliers marins (pointe-noire) au ministère à la presidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14801 du 8 novembre 2011 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux millions deux mille cinq cents (2.002.500) francs CFA au profit du commandement de la flotille (3ème groupement naval pointe-noire) au ministère à la presidence, chargé de la défense nationale (Non publié au JO)

Arrêté n°14668 du 7 novembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBOUNGOU Raymond, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14669 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MBAMBI Séraphin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14670 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 de M.MOUYENDI André, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14671 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.KANGUI Placide, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14672 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BEMY Barthélemy (Non publié au JO)

Arrêté n°14673 du 7 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OBELE EKEME Aïdy, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)