Textes de droit congolais

Arrêté n°14830 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.EWOLI Loelisse Koster, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14831 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2008 de M.OKO Alain Serge Antoine, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14832 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.LOUNGOUEDI Cyrille, vétérinaire inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (élévage) (Non publié au JO)

Arrêté n°14833 du 9 novembre 2011 portant versement et promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 de M.KETTE Jean Félix, administrateur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14834 du 9 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2007 de M.KITOMI MBOULOU Gaston, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°14835 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.BASSAMBOKA Stéphane, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°14836 du 9 novembre 2011 portant promotion au grade supérieur au titre de l'année 2006 de Melle.NGANGOULA Pierrette, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des - SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14837 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.EGNOUKOU Denise, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14838 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 de M.NKIAN Jean Marie, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14839 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.OKANDZE NGAKEGNI,administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14840 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOUNDZERI NKAYA Grégoire, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°14841 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et de M.MOUSSIESSE André, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°14842 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008 et de M.YOKA Françoise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°14843 du 9 novembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 de Melle.KOUNGA Cécile, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14844 du 9 novembre 2011 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.DIABANGOUAYA Véronique, secrétaire d'administration contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°14845 du 9 novembre 2011 portant reclassement et nomination de M.MALANDA Martin, attaché dse cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°14846 du 9 novembre 2011 autorisant M.MALANDILA Daniel, ingénieur des travaux de devéloppement rural des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural), à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14847 du 9 novembre 2011 autorisant certains fonctionnaires, à suivre un stage de formation à l'école nationale moyenne d'administration (ENMA) de Brazzaville en tête : Melle.BOUESSO MASSAMBA Hortense (Non publié au JO)

Arrêté n°14848 du 9 novembre 2011 autorisant M.NGAMBVALA Jules, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), à suivre un stage de formation à l'école superieure de gestion et d'administration des entreprises (ESGAE) Brazzaville (Non publié au JO)

Arrêté n°14849 du 9 novembre 2011 autorisant M.NGASSONGO Pépin Cloud Aristide, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) , à suivre un stage de formation à l'institut d'administration des entreprises (IAE) de Brazzaville (Non publié au JO)