Textes de droit congolais

Arrêté n°15369 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUFOUMA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15370 du 1 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MPIOLEYA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15371 du 1 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°1981, portant promotion des instituteurs et institutrices des cadres des services sociaux (enseignement), au titre de l'année 1978 en ce qui concerne GAMFINA Séraphin (Non publié au JO)

Arrêté n°15372 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et versement de Melle.MOYONGOUDI Alphonsine, insitutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15373 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MBOSSA Maurice, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et finanicers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15374 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.IMBONDA Désiré Albert, agent techinque principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15375 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de Melle.MBOUALA GNADZ Allenne Michelle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15376 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.PEYA MVOULA ALEKA Michel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15377 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de M.GOSSIA-MBANI Mavie, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II? échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15378 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.SIREMET Jean Jacques (Non publié au JO)

Arrêté n°15379 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MEBALE KASSIWALANGA Mireille Nadine Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°15380 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MONGO Sylvain (Non publié au JO)

Arrêté n°15381 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAKAYA Guy Aimé Blanchard (Non publié au JO)

Arrêté n°15382 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MAVOUNGOU MOUISSOU Georgine (Non publié au JO)

Arrêté n°15383 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IGNOUMBA Léonard (Non publié au JO)

Arrêté n°15384 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination dans les cadres réguliers de la fonction publique de Melle.NGOUALA MABONDO Viviane, professeur technique adjointe des collèges d'enseignement technique contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15385 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers dela fonction publique, en tête : M.TCHIBINDA TCHITOULA Anasthasie Edith (Non publié au JO)

Arrêté n°15386 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers dela fonction publique, en tête : M.MOUTSOUKA Albert (Non publié au JO)

Arrêté n°15387 du 1 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers dela fonction publique, en tête : M.KOUEDIATOUKA Daniel (Non publié au JO)

Arrêté n°15388 du 1 décembre 2011 portant nomination de M.FOUTOU Jean Claude, en qualité d'huissier de justice commissaire-priseur (Non publié au JO)