Textes de droit congolais

Arrêté n°15351 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.OKEMBA NDAKAYOUROU Christelle secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15352 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.MOUTSITA Vincent, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15353 du 1 décembre 2011 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.ENGAMBE BOULE Joseph, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15354 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BOUKA Fernand Romain Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15355 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2009 de M.PANDI MABOULOU Alan Stivel Ulrich, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15356 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.MOUNGOUNGA Rigobert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15357 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.AMOYO (Non publié au JO)

Arrêté n°15358 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) - en tête M.LOUHEMBA Philippe (Non publié au JO)

Arrêté n°15359 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2007 de M.DIRISSA Jean Claude, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15360 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête M.LOKO Leon (Non publié au JO)

Arrêté n°15361 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2008 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) - en tête M.MOULADI Bernard (Non publié au JO)

Arrêté n°15362 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.TCHIBINDA Jean Romuald, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15363 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.LIKIBI Raymond, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15364 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MITSOUIKIDI Joachim, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15365 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de années 2004 et 2006 2007 de M.DALLA Romain Rufin Médard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°15366 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.NDINGA Jean Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15367 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005 et 2007 de Mme.KIMBOLO née KOUBEMBA Jeanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15368 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Melle.MALONGA Berthe, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15369 du 1 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2006 et 2008 de M.LOUFOUMA Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15370 du 1 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MPIOLEYA Faustin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)