Textes de droit congolais

Arrêté n°1225 du 3 décembre 2011 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : M.OKOUMOU ITOUBOTO (Non publié au JO)

Arrêté n°1226 du 3 décembre 2011 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique en tête : Melle.GATOLO Marie Noëlle (Non publié au JO)

Arrêté n°1228 du 3 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NABASSEMBA Léonard, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (statistique) (Non publié au JO)

Arrêté n°1229 du 3 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.LOEMBA Gaston, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1230 du 3 décembre 2011 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MITOUMBI Joseph, vérificateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°15394 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de M.AWAH Chrysostome Gyscal, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15395 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.NGOTENI AKOLI André Sarde Nelsie dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15396 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.MATONDO BATIOULOU Rosane dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15397 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.ANDOKA NDOKETINGOU Ornella dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admiinstratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15398 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.YANDZA MPEKA Espérance dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admiinstratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15399 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services admiinstratifs et financiers SAf (administration générale), en tête : Melle.BOUKA Helonie Chaïda (Non publié au JO)

Arrêté n°15400 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) , en tête : Melle.MOUANGA Ma Conscience Du Plaisir (Non publié au JO)

Arrêté n°15401 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) , en tête : Melle.MASSENGO POUNDZA Léandre (Non publié au JO)

Arrêté n°15402 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) , en tête : Melle.ATIPO ANSALA Porelle Faline (Non publié au JO)

Arrêté n°15403 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.IBATA OKOMBI AKOULABO Venancias, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15404 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.MASSAMBA SAVINOU Annicia dans les cadres de la catégorie II, échelle I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15405 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle I des services administratifs et financiers SAF (administration générale) en tête : M.LOUFOUMA-?GAMBOU Blaise Achille (Non publié au JO)

Arrêté n°15406 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.PAKA NAMOSSANGA Hortense Eve Laure dans les cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15407 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.DINGUE BETEKE GNAMBOLIO Barbe Suzy dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15408 du 2 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique), en tête : Melle.PATI-YELLA Astride (Non publié au JO)