Textes de droit congolais

Arrêté n°15485 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.INKOUONI-MPIO PAscal Raymond, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15486 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête: M.MIAMPASSI Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15487 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) - en tête: M.EKOUERE MBAYE Guy Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°15488 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006 et 2008 de M.TCHICAYA BOUANGA Jean Baptiste, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15489 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.MOUELE Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15490 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.KONGO Albert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15491 du 5 décembre 2011 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 de M.MBONGO Athanase, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15492 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992,1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MALONGA FAustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15493 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1991? 1993? 1995? 1997? 1999? 2001? 2003? 2005? 2007 et versement de certains professeurs des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement), en tête : M.KOUSSINSA Joseph (Non publié au JO)

Arrêté n°15494 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MFOURGA René, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hierarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15495 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.DOUNIAMA Pierre, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15496 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 et reclassement de M.SONGA PAtrice, professeur des collèges d'enseignement général des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15497 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.APARA PAul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services admiistratifs et financiers SAf (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15498 du 5 décembre 2011 accordant une bonification d'échelon à M.NKOUNKOU ALbert, instituteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°15499 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000 et versement de M.MAKITA Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°15500 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005 et 2007 de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) - en tête: Melle.TOUMOUENEMO-TSIMBA Hélène (Non publié au JO)

Arrêté n°15501 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I, des services sociaux (enseignement) - en tête, M.IMBOUANGA Maurice (Non publié au JO)

Arrêté n°15502 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de Melle.LILEMBELE NKOSSO Espérance, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15503 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Melle.GNALOBO EKANZA Léontine, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°15504 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.GELAIRDE BALTHAZAR née BISSOMBOLO NDOULOU AImée, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1, des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)