Textes de droit congolais

Arrêté n°15592 du 6 décembre 2011 autorisant M.LOUFOUMA Florentin Marius, adjoint technique des travaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (travaux publics) à suivre un stage de formation, à l'acdémie des beaux arts de Brazzaville (ABAB) (Non publié au JO)

Arrêté n°12478 du 5 décembre 2011 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005 et 2007 de M.MAVOUNGOU Raphaël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15446 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administrtaifs et financiers SAF (administration générale), en tête : M.EFFOULA Rayeil Duchy (Non publié au JO)

Arrêté n°15447 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de M.MOUFOUMA Khaled Ronald, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15448 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de M.NTSIANGANA Fabien Martial, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15449 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : Melle.GOUOBOLO Naura Freiyz Ornelle (Non publié au JO)

Arrêté n°15450 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de M.MONKOKALA Romuald, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°15451 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de M.ELENGA Ghislain Judicaël, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15452 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.ITALY Péa Sylvie, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15453 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.PEMBA GOMA Stéve Orly, dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15454 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de Melle.OPHI MArina dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°15455 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.BISSOUAKI MANANGA Alain (Non publié au JO)

Arrêté n°15456 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains bénévoles de l'enseignement primaire, dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BOUKOULOU MOUSSOUNDA Perle Sandra (Non publié au JO)

Arrêté n°15457 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates de l'enseignement primaire dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.MAKESSI Kéandre Chanely (Non publié au JO)

Arrêté n°15458 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse e tsports), en tête : Melle.NKENGUE Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°15459 du 5 décembre 2011 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres du statut particulier des personnels de service, en tête : M.GAZIET-LEKOUMBA Arnold Ismaël (Non publié au JO)

Arrêté n°15460 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°361 du 04 février 2010, portant engagement de certains candidats en qualité d'instituteurs contractuels, en ce concerne M.NGOTTO Chislain Wolfgan (Non publié au JO)

Arrêté n°15461 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°2077 du 31 mars 1977, portant engagement de certains agents contractuels du ministère des affaires sociales, en ce concerne M.MABIALA Jean (Non publié au JO)

Arrêté n°15462 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4827 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement en ce qui concerne M.ELENGA Christian (Non publié au JO)

Arrêté n°15463 du 5 décembre 2011 portant rectificatif à l'arrêté n°4847 du 09 août 2002, relatif à la prise en charge par la fonction publique des ex-pigistes du ministère de la communication chargé des relations avec le parlement en ce qui concerne M.ONGOUMAKA KOUMOU Kester (Non publié au JO)